Compte-rendu du conseil d’école du 18 octobre 2016


Ecole Elémentaire Valentine et Albert Bruneel

Compte rendu de la séance du conseil d’école du 18/10/2016

 

Personnes présentes au Conseil d’école:

Monsieur Decool (Maire de Ghyvelde),

Madame   Guermeur  (adjointe déléguée aux écoles),

Monsieur Gosse ( Délégué Départemental de l’Education Nationale)

Mesdames Wilst, Larangé, Henderyckx Vermeulen, et Monsieur Geeraert, Robitaille et Wilst (parents délégués )

L’équipe enseignante (Mesdames Caparos, Durand, Degrave, Marcant, Ninet, Barbary,  Messieurs Martel,Seys)

 

Excusées :        Madame Vianne (parent délégué )

Madame Barbary ( enseignante)

 

1       Organisation interne du Conseil d’Ecole

Monsieur Seys, directeur,  rappelle l’organisation interne du conseil d’Ecole :

Le conseil d’école vote le règlement intérieur de l’école et adopte le projet d’école. Il donne son avis et fait des suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes questions intéressant la vie de  l’école (intégration des enfants handicapés, activités périscolaires, restauration scolaire, hygiène scolaire, sécurité des enfants), il peut proposer un projet d’organisation du temps de travail (rythmes scolaires, organisation de la semaine scolaire…)

 

Organisation pour  rédaction du  compte rendu de séance : Madame Marcant   se porte volontaire.

Durée du conseil : de 17 h00 à             18 h 30

 

Résultats des élections de parents d’élèves:

Résultats 2016 – 2017 : 108 votants sur 298 inscrits (103 suffrages exprimés / 5 votes blancs ou nuls ). Soit 36,24 % de participation (Moyenne nationale : 45.8 % de participation).

 

2       Organisation générale de l’école

L’école compte 182 élèves inscrits à ce jour (195 en 2014/2015, 191 en 2015/2016). Il y avait 183 élèves prévus lors de l’enquête  » prévisions des effectifs  » du mois d’octobre 2015. Dans l’enquête d’octobre 2016, il y a 188 élèves prévus pour la rentrée 2017.

 

Organisation    :          Répartition classes « École élémentaire BRUNEEL »Année Scolaire 2016 / 2017

CP                                Hélène DURAND                                 23 élèves

CP / CE1                      Christel CAPAROS                              22 élèves (15 CP+ 7 CE1)

CE1                              Marie-Agnès DEGRAVE                       23 élèves

CE1 / CE2                    Bertrand MARTEL                               22 élèves (13 CE1+ 9 CE2)

CE2                             Delphine MARCANT                            25 élèves

CM1                             Cathy NINET                                      22 élèves

CM1 / CM2                  Sylvie BARBARY                                  22 élèves  (11 cm1 +11cm2)

CM2                            Emile SEYS                                          23 élèves

—————————–

=         182 élèves

 

Mme Maton qui complétait le temps de Monsieur Seys et Madame Dassonville qui intervenait en CM1 ont quitté l’école.

Mme Maton est remplacée par Madame Maerten.

Mme Gwenaëlle Guéneau, Mme Bécuwe, Mme Popieul Patricia restent à l’école.

Mme Linda Favier et  Mme Laetitia Rové sont affectées dans une autre école.

Mme Eloy, Mme Vanbecelaere  aident en bibliothèque.

 

CP :      15 + 23                         =          38

CE1 :    7+23 + 13                     =          43

CE2 :    9 + 25                          =          34

CM1 :   22 + 11                        =          33

CM2 :   11 + 23                                     =          34

 

Mme Marcant assure l’enseignement de l’Anglais dans 4 classes et le Néerlandais dans toutes les classes du cycle 3.

2.2  Règlement intérieur de l’école.

Monsieur Seys rappelle que le règlement intérieur peut être modifié en Conseil d’Ecole.

Il convient désormais  d’annexer « La Charte de la Laïcité » au règlement de l’école. Ce support fondamental sera exploité pour un travail sur la laïcité.

Lecture et adoption du règlement d’école (ci-joint)

Chaque enfant disposera d’un exemplaire qui sera lu, expliqué en classe, et signé des parents et de l’enfant.

 

2.3  Projet d’école 2014 – 2017.

Objectifs

Stratégies

Actions

 

 

1

 

Optimiser les pratiques pédagogiques

en maîtrise de la langue orale et écrite.

Création de situations motivant l’oral et l’écrit.

 

 

. APC en fonction des projets: utilisation de la BCD, des TICE, du site de l’école…

. Création d’exposés, en fonction des projets, à présenter dans les autres classes.

Création d’outils communs par cycle.

 

 

. Création d’un cahier productions d’écrits.

. Répartition au cycle 3 du projet d’écriture

. Création d’une liste de poésies et harmonisation par niveau.

Création d’une culture littéraire commune.

 

 

. Création d’une liste d’oeuvres étudiées, par classe, pour chaque cycle.

. APC: théâtre, ateliers de lecture suivie… (en petits groupes)

 

 

2

 

Impulser une nouvelle dynamique dans les liaisons.

Développement de la liaison GS / CP

 

 

 

. Création d’outils en commun (Référents sons, affiches  vocabulaire…)

. Création d’un livret « Je rentre au CP » + visite au CP

. Projets communs en décloisonnements (jardinage, chorale…)

Cycle 2 / Cycle 3

 

. Projets en expression écrite et orale : création d’exposés, puis présentation dans les autres classes.
Création de la liaison Ecole / Collège

 

 

. Projets communs: activités sportives, Calcul@tice, visite…

. Harmonisation des pratiques pédagogiques (Conseil école/collège).

 

3

 

Optimiser les modalités d’aide en direction

des élèves en difficulté.

Utilisation d’heures en APC pour une remédiation auprès des élèves en difficulté.

 

. Optimiser les manipulations en petits groupes, pour les apprentissages.

. Aider à l’apprentissage des leçons.

. Aider à acquérir une bonne méthodologie.

Renforcement des dispositifs mis en oeuvre: réseau et  aides apportés aux élèves (GEVASCO, PPRE, PPRE-passerelle, stages de remise à niveau). . Formation des enseignants

. Travail en commun avec le Rased.

. Création d’une fiche de suivi en maternelle.

. Liaison avec le collège.

Dans le cadre de ce projet, il sera notamment proposé aux enfants :

  • Les 3 chorales avec une représentation sur invitation uniquement pour les parents, le mardi 23 mai 2017 (le soir) afin de respecter les normes de sécurité. A la Demande des représentants des Parents d’Elèves, la possibilité de confier l’enfant aux grands parents et la situation concernant les parents séparés seront étudiés au cas par cas.

 

  • Des liaisons CM2/ 6 ème et école maternelle/école élémentaire

 

  • Des sorties culturelles pour toutes les classes  sont en cours de planification : Au Parc Zoologique

Au Plus Planétarium

A la Maison 3 D

Au Musée Portuaire

A la Halle aux sucres

  • L’ADASARD interviendra dans le cadre de la sécurité routière pour toutes les classes le jeudi 5 et le vendredi 6 janvier 2017. La gendarmerie fera passer le permis piéton aux élèves de CE2, au mois de décembre.

2.4  Organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires

Les Activités Pédagogiques Complémentaires définies dans le Projet d’Ecole se déroulent le mercredi matin, avant les cours.

2.5 Nouveautés à la rentrée scolaire 2016

  • Nouveaux programmes en élémentaire et au collège

Les nouveaux programmes des cycles 2 et 3 pour le primaire entrent en vigueur dans tous les niveaux.

 

  • Mise en place des nouveaux cycles

Les quatre cycles d’apprentissage se mettent en place :          Cycle 1 : De la PS à la GS

Cycle 2 : Du CP au CE2

Cycle 3 : du CM1 à la 6ème

Cycle 4 : de la 5ème à la 3ème.

  • Nouveaux horaires en EMC (Education morale et civique).

 

  • Nouveaux outils de suivi et d’évaluation des élèves en maternelle

Evaluation en élémentaire : création du Livret Scolaire Unique Numérique (LSUN, du CP à la troisième)

En élémentaire, le LSUN remplace aussi bien le livret de compétences que tous les autres documents élaborés localement. Numérique, il sera utilisé jusqu’à la fin du collège et transmis aux familles trois fois par an. Le niveau de maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture est apprécié uniquement en fin de cycle.

 

Codage des appréciations : compétence           Non Atteinte (NA)

Partiellement atteinte (PA)

Atteinte (A)

Dépassée (A+)

  • Parcours d’éducation

Après le parcours d’éducation artistique et culturel (PEAC), entrent en vigueur cette année le parcours citoyen qui vise « à faire connaitre aux élèves les valeurs de la république et les amener à devenir des citoyens responsables et libres, capables de jugement, d’argumentation… » et le parcours santé qui décrit concrètement les actions mises en œuvre qui concernent à la fois la protection de la santé des élèves.

 

3       Vie de l’école

   3.1 Restauration scolaire, Garderie, Nouvelles Activités Pédagogiques

 

   3.2 Santé scolaire : Un cas de coqueluche a été signalé dans l’école. C’est une maladie infectieuse contagieuse ( transmission de personne à personne par la toux) due à une bactérie. Cette maladie se soigne très bien par un traitement antibiotique adapté. Le Médecin Scolaire et l’Infirmière Scolaire sont intervenus très rapidement. Les carnets de santé ont été vérifiés.

 

   3.3 Protection et sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire :

Les parents ont reçu une information sur  » La prévention et la lutte contre le harcèlement à l’école »

sur  la  » Sécurité des Ecoles » ( Le guide des parents d’élèves)

Un exercice  » incendie  » a été effectué.  Quelques alarmes ne fonctionnent pas et il faut utiliser l’alimentation générale pour couper les alarmes. Cela a été signalé aux services techniques de la mairie.

Un exercice  » attentat-intrusion » a été réalisé le lundi 17 octobre 2016. Pour éviter toute inquiétude, les parents avaient été informés. Monsieur Le Maire, Madame Guermeur et un représentant de la gendarmerie étaient présents.

La mise en place de moyens d’alerte spécifiques se révèle nécessaire. L’alerte doit permettre de prévenir, au plus vite,

Il faudrait donc  :   un système centralisé : alerte sonore spécifique distincte de l’alarme incendie

un système décentralisé pour permettre au personnel de donner l’alerte

Monsieur Le Maire indique que des caméras seront posées en 2017, ruelle des Escargots.

Un exemplaire du PPMS a été remis à la garderie,  à la mairie, à la gendarmerie, à la cantine scolaire et au responsable des NAP.

 

Demandes des représentants des Parents d’Elèves :

Concernant la circulation du Ringsloot, il est impossible de prévoir un sens unique.

Concernant la réalisation d’un accès piéton entre le parking et l’école, la question va être étudiée.

 

   3.4 Sport 

Natation pour toutes les classes à la piscine de Bray-Dunes

Période 1

Période 1

Période 2

Période 3

1 er créneau Mme Degrave Mme Degrave Mme Ninet
  M. Martel M. Martel Mme Marcant
2 ème créneau Mr Seys / Mme Maerten Mme Caparos Mme Caparos
  Mme Barbary Mme Durand Mme Durand

Cyclotourisme : actuellement, en raison du plan vigipirate,  la législation n’autorise pas de sortie cyclo.

Tableau d’engagement USEP 2016/2017

Activités et niveaux

Lieux et dates

Organisateurs

Noms enseignants inscrits

Classes

Basket-ball

Cm1  Cm2

Ghyvelde / Bray-Dunes

Lundi 16 janvier

Mr Seys

Mr Glaçon

(Goélettes BD)

03.28.29.91.08

 

– Mr SEYS

– Mme BARBARY

– Mme NINET

CM2

CM1 – CM2

CM1

Jeux d’opposition

GS  CP  Ce1

Dojo Téteghem

Du 23 au 27 janvier

 

Mr Vaneecloo

06.85.99.00.74

– Mme DEGRAVE

– Mme CAPAROS

– Mme DURAND

CE1

CP

CP

Chiffres et lettres

Ce2  Cm1  Cm2

Salle des fêtes

Ghyvelde

Février

 

Mme Marcant

– Mme MARCANT

– Mr SEYS

– Mme BARBARY

– Mme NINET

CE2

CM2

CM1 – CM2

CM1

Handball

Cm2 et Cm1/Cm2

Par secteur

13 au 17 mars

Me Linskens

(Bertelot)

03.28.69.25.04

– Mme BARBARY CM1 – CM2

Jeux prè-sportifs

Ce1  Ce2

Ecole de Zuydcoote

Mardi 16 mai

Me Duquenoy

(Zuydcoote)

03.28.26.57.72

– Mr MARTEL

– Mme DEGRAVE

– Mme MARCANT

CE1 – CE2

CE1

CE2

Natation

Ce2  Cm1  Cm2  6è

Piscine Bray-Dunes

Lundi 15, Mardi 16, Jeudi 18 mai (matins)

Mr Vandeputte (Deswaerte Bray-Dunes)

03.28.29.90.49

– Mme MARCANT

– Mr SEYS

– Mme BARBARY

– Mme NINET

CE2

CM2

CM1 – CM2

CM1

10 ateliers

M/G  G  CP

Ecole de Zuydcoote

Lundi 22 mai

Mardi 23 mai

Me Seigneurbieux

(Zuydcoote)

03.28.26.57.72

– Mme CAPAROS

– Mme DURAND

CP

CP

Athlétisme

Cm2

Stade Tribut DK

Mai

 

Mr Vaneecloo

06.85.99.00.74

– Mr SEYS

– Mme BARBARY

 

CM2

CM2

 

Orientation.

GS  CP

Ecole Brassens

Téteghem

Lundi 29 mai

 

Mme Deketer

(Brassens Téteghem)

03.28.63.31.95

– Mme CAPAROS

– Mme DURAND

CP

CP

Mini-Hand

Ce2  Cm1

Stade Tribut DK

Juin

Mr Vaneecloo

USDK

06.85.99.00.74

– Mme MARCANT

– Mme NINET

CE2

CM1

Cyclotourisme

Ce2  Cm1  Cm2

Bray-Dunes

Juin

Mr Glaçon

(Goélettes BD)

03.28.29.91.08

   

Après quelques craintes, un tableau USEP avec davantage d’activités a été envoyé.

Madame Durand et Madame Caparos demandent s’il est possible d’utiliser le dojo pour préparer les jeux d’opposition

( le jeudi après midi pour la classe de Madame Caparos et la classe de Madame Durand).

  • Informations aux familles :
  • Le jeudi 22 septembre 2016, l’école a participé à « Nettoyons la Nature ».

Les élèves ont effectué un ramassage de déchets dans des zones proches de l’école. Cela a été également l’occasion d’aborder, de façon concrète, l’éco-citoyenneté et le respect au quotidien de son propre environnement.

  • Le mardi 15 novembre auront lieu les photos de classes. Concernant la vente des photos, elle sera assurée un soir par les enseignants puis les achats peuvent se faire au secrétariat .
  • Début décembre, participation de l’école, au Téléthon, pendant les séances de piscine à Bray-Dunes.
  • Lundi 12 décembre 2016 : Spectacle avec Tonio le clown. Salle des Fêtes de Ghyvelde

 

  • Une classe de neige est organisée pour tous les enfants de CM2.

Océane Voyages, la société qui a été retenue propose un séjour du 11 au 18 mars 2017.

Le coût s’élève à 720 € / enfant. Grâce à l’aide de la municipalité et à l’aide de l’Amicale Laïque Janssoone, le coût réel pour les familles sera de 240payable en 3 fois.

Le programme du voyage serait le suivant :

  • Départ en autocar, le samedi 11 mars au matin, pour « Saint Jean D’Aulps » .
  • Hébergement dans un hôtel agréé Education Nationale.
  • Activité ski (avec passage de test et remise d’insigne) encadrée par des moniteurs ESF.
  • Sortie guidée en raquettes
  • Sortie en chiens de traîneaux
  • Visite de la fromagerie
  • Départ pour Ghyvelde dans la soirée et arrivée samedi 18 au matin.

Il est question que les enfants des Moëres participent à la classe de neige mais il n’y a pas d’enseignants  volontaires

dans cette école. Monsieur Le Maire souhaiterait que les 8 CM2 participent et soient encadrés par les enseignants de l’Ecole Bruneel. Les enseignants de l’Ecole Bruneel et de l’Ecole des Moëres n’y sont pas favorables. Ils s’interrogent sur l’intérêt pédagogique et les responsabilités  qui incombent d’un tel encadrement. En effet, ils ne connaissent pas les enfants de l’Ecole Boschat. N’y aura t-il pas  de difficultés   administratives : chaque école devant fournir ses propres annexes dûment complétées. Par ailleurs, l’enseignante  de l’Ecole Boschat  serait plus favorable à un voyage en Angleterre….

  • La fête des écoles aura lieu le samedi 24 juin 2017 jusqu’à 13 heures.

 

4 Moyens

4.1  Utilisation des moyens alloués à l’école.

4.2  Achats et prêts de matériels sollicités à la mairie.

L’école travaille principalement avec la société Majuscule. En raison de la mise en place des nouveaux programmes, les établissements scolaires connaissent quelques soucis de livraison.

4.3 Travaux :    Inauguration de la salle des langues et d’informatique le 5 novembre.

Concernant les demandes de travaux, les enseignants souhaiteraient en 2017, une rénovation des toilettes des grands.

 

4.4 Coopérative scolaire

Afin de respecter la législation en vigueur, la coopérative de l’école est affiliée à l’OCCE (Office Central de la Coopération à l’Ecole). Le coût de cette adhésion obligatoire est de 2 € par enfant ( obligatoire même pour les enfants qui ne participent pas à la coopérative scolaire). Le tarif de la coopérative scolaire a été fixé à 12 € par enfant par an. Cette participation est facultative. Tout l’argent des coopératives de classe,  est utilisé par la classe pour financer des sorties pédagogiques et l’achat de petits matériels (fête des mères, fêtes des pères, …).

 

Questions des Représentants des Parents d’Elèves :

  • Les études pourraient elles être remises en place ? Quelles sont les modalités d’inscription et d’organisation ? Les études sont envisageables s’il y a accord de la Mairie. Cela va être étudié et budgétisé.
  • Une intervention extérieure est -elle envisagée suite aux événements de l’été durant le CLSH ? Cela concerne le CLSH. En ce qui concerne l’école, il y a déjà une éducation au respect d’autrui dans le cadre de l’Enseignement Moral et Civique, à raison d’une heure par semaine, faite par les enseignants.

 

Avant de clore le Conseil d’Ecole, Monsieur Seys remercie les parents, la municipalité, l’Amicale, les enseignants, pour l’ aide et le temps consacrés pour les enfants de l’école.

L’ordre du jour étant clos et tous les sujets de discussion souhaités ayant été abordés, la séance est levée.

 

Ecole Bruneel

19 rue des écoles

59254 Ghyvelde

03.28.26.60.44

 

REGLEMENT  INTERIEUR

 

 

HORAIRES

 

Les entrées se font à partir de :        8 h 20, début des cours à 8 h 30 le lundi, mardi, jeudi et vendredi

9 h 20, début des cours à 9 h 30 le mercredi

13 h 20, début des cours à 13 h 30 le lundi, mardi et jeudi.

Il est défendu de pénétrer dans l’école avant d’y être autorisé par l’enseignant de service ou le soir.

Les cours se terminent à 11h30 et 16h30, le lundi, mardi et jeudi, à 12 h  mercredi et  vendredi.

Les élèves sont ensuite conduits à la grille par l’enseignant et ne sont dès lors plus sous sa responsabilité.

Les Activités Pédagogiques Complémentaires se dérouleront, pour les enfants concernés, le mercredi de 8 h 30 à 9 h 20.

Un enfant ne peut quitter l’école durant le temps scolaire sauf si les parents en font la demande écrite. Une personne reconnue responsable sur la fiche de renseignements peut alors le prendre en charge.

 

Les parents accompagnent leur enfant jusqu’à sa classe s’il arrive après l’accueil.

 

Pour des raisons de sécurité, la grille reste fermée pendant les heures scolaires et le temps de la cantine. En cas de nécessité, une sonnette a été installée à la grille.

 

Les enfants entrent et sortent de l’école dans le calme.

Il est interdit de rouler à vélo ou en trottinette dans l’école.

Les parents sont priés de ne pas circuler et stationner devant l’école et dans la Ruelle des Escargots ( par arrêté municipal).

 

DISPOSITIONS PARTICULIERES

 

Il est interdit de venir avec des objets de valeur ou des jeux jugés dangereux, des téléphones portables (ils seront confisqués).

Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’école et devant l’école.

 

FREQUENTATION

 

Prévenir d’une absence par une autre famille ou par téléphone, avant 8h30.

Les absences doivent être justifiées par un mot des parents. Il est indispensable de signaler d’urgence les maladies contagieuses.

Les parents préviennent également pour l’absence aux APC, par un mot écrit.

Les autorisations exceptionnelles font l’objet d’un courrier à Monsieur le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale, sous couvert de Monsieur le Directeur de l’école Bruneel et de Madame l’Inspectrice de l’Education nationale.

EDUCATION, VIE SCOLAIRE (Comportement citoyen)

 

Les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, parole ou geste qui porteraient atteinte à autrui.

 

Tous les déplacements dans l’école et à l’occasion d’une sortie se font dans le calme.

 

Les élèves doivent respecter les lieux en déposant les papiers dans les poubelles; il est interdit de piétiner les plates-bandes, de monter sur les jardinières, bancs ou grille.

 

Tout livre de classe ou de bibliothèque, détérioré ou perdu, sera remplacé par la famille.

 

« La Charte de la Laïcité » est annexée au règlement de l’école.

 

HYGIENE

 

Les enfants sont encouragés par leur maître à la pratique de l’ordre et de l’hygiène.

Ils se présenteront à l’école dans un état de propreté convenable, dans une tenue vestimentaire correcte.

 

Il est recommandé aux familles d’être vigilantes afin d’éviter la recrudescence des poux, et d’en informer l’enseignant.

 

 

RESTAURATION SCOLAIRE,  NOUVELLES ACTIVITES PEDAGOGIQUES

 

Le restaurant scolaire fonctionne le lundi, mardi, jeudi et vendredi.

Les parents inscrivent de façon régulière leur(s) enfant(s) à l’année ou au mois en utilisant la feuille d’inscription distribuée le mois précédent.

 

Chaque mois, la liste des enfants déjeunant à l’école est dressée.

Le personnel communal récupère les enfants à 11h30 le lundi, mardi et jeudi et à 12 h le vendredi et assure la surveillance, jusqu’à 13h20.

 

Les élèves doivent s’interdire tout comportement  (paroles ou gestes) qui porteraient atteinte au personnel encadrant dans le cadre de la restauration scolaire et des NAP.

 

Nous souhaitons que votre enfant prenne au sérieux son rôle d’élève et qu’il n’oublie jamais que c’est pour lui qu’il travaille.

 

 

Règlement adopté en Conseil d’école, le 18/10/16.

 

 

Vu, les parents:                                                   Vu, l’enfant:

Annexe

 

 

LA CHARTE DE LA LAÏCITÉ A L’ÉCOLE

 

La Nation confie à l’École la mission de faire partager

aux élèves les valeurs de la République.

 

La République est laïque

  1. La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi, sur l’ensemble de son territoire, de tous les citoyens. Elle respecte toutes les croyances.
  2. La République laïque organise la séparation des religions et de l’État. L’État est neutre à l’égard des convictions religieuses ou spirituelles. Il n’y a pas de religion d’État.
  3. La laïcité garantie la liberté de conscience à tous. Chacun est libre de croire ou de ne pas croire. Elle permet la libre expression de ses convictions, dans le respect de celles d’autrui et dans les limites de l’ordre public.
  4. La laïcité permet l’exercice de la citoyenneté, en conciliant la liberté de chacun avec l’égalité et la fraternité de tous dans le souci de l’intérêt général.
  5. La République assure dans les établissements scolaires le respect de chacun de ces principes.

 

L’école est laïque

  1. La laïcité de l’école offre aux élèves les conditions pour forger leur personnalité, exercer leur libre arbitre et faire l’apprentissage de la citoyenneté. Elle les protège de tout prosélytisme et de toute pression qui les empêcheraient de faire leurs propres choix.
  2. La laïcité assure aux élèves l’accès à une culture commune et partagée.
  3. La laïcité permet l’exercice de la liberté d’expression des élèves dans la limite du bon fonctionnement de l’école comme du respect des valeurs républicaines et du pluralisme des convictions
  4. La laïcité implique le rejet de toutes les violences et de toutes les discriminations, garantie l’égalité entre les filles et les garçons et repose sur une culture du respect et de la compréhension de l’autre.
  5. Il appartient à tous les personnels de transmettre aux élèves le sens et la valeur de la laïcité, ainsi que des autres principes fondamentaux de la République. Ils veillent à leur application dans le cadre scolaire. Il leur revient de porter la présente charte à la connaissance des parents d’élèves.
  6. Les personnels ont un devoir de stricte neutralité : ils ne doivent pas manifester leurs convictions politiques ou religieuses dans l’exercice de leurs fonctions.
  7. Les enseignements sont laïques. Afin de garantir aux élèves l’ouverture la plus objective possible à la diversité des visions du monde ainsi qu’à l’étendue et à la précision des savoirs, aucun sujet n’est a priori exclu du questionnement scientifique et pédagogique. Aucun élève ne peut invoquer une conviction religieuse ou politique pour contester à un enseignant le droit de traiter une question du programme.
  8. Nul ne peut se prévaloir de son appartenance religieuse pour refuser de se conformer aux règles applicables dans l’école de la République.
  9. Dans les établissements scolaires publics, les règles de vie des différents espaces, précisées dans le règlement intérieur, sont respectueuses de la laïcité. Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
  10. Par leurs réflexions et leurs activités, les élèves contribuent à faire vivre la laïcité au sein de leur établissement.